Archives communales numérisées, communes Q à V

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Critère(s) de recherche: administration générale

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Communes de Q à R
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V
Intitulé : Communes de Q à R
- Quint-Fonsegrives
  Intitulé : Quint-Fonsegrives
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1793-1813
      Intitulé : 1793-1813
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        Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1813
        (1793/1813)
        
        52 vues
        Cote : 1 NUM AC 3707
        Intitulé :
        Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1813
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Quint (Haute-Garonne, France) [aujourd'hui : Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne, France)] / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1806-1841
      Intitulé : 1806-1841
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        Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1841
        (1806/1841)
        
        75 vues
        Cote : 1 NUM AC 3708
        Intitulé :
        Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1841
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Quint (Haute-Garonne, France) [aujourd'hui : Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne, France)] / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Rebigue
  Intitulé : Rebigue
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1710
      Intitulé : 1710
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        Commune de Rebigue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1710
        (1710/1710)
        
        91 vues
        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rebigue > Délibérations > 1710
        Cote : 1 NUM AC 3621
        Intitulé :
        Commune de Rebigue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1710
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Rebigue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1799-1838
      Intitulé : 1799-1838
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        Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838
        (1799/1838)
        
        138 vues
        Cote : 1 NUM AC 3622
        Intitulé :
        Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Rebigue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Revel
  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R
  Intitulé : Revel
  - Délibérations
    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel
    Intitulé : Délibérations
    - Revel
      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Délibérations
      Intitulé : Revel
      - 1630-1711
        Intitulé : 1630-1711
        
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        Revel. BB 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1630/1711)
        
        645 vues
        Cote : 2 E 2265
        Intitulé :
        Revel. BB 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
      - 1670-1678
        Intitulé : 1670-1678
        
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        Revel. BB 2 Conseil municipal. Délibérations.
        (1670/1678)
        
        294 vues
        Cote : 2 E 2266
        Intitulé :
        Revel. BB 2 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
      - 1710-1729
        Intitulé : 1710-1729
        
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        Revel. BB 3 Conseil municipal. Délibérations.
        (1710/1729)
        
        800 vues
        Cote : 2 E 2267
        Intitulé :
        Revel. BB 3 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - Dreuilhe
      Intitulé : Dreuilhe
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        Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1790/1790)
        
        183 vues
        Cote : 2 E 1419
        Intitulé :
        Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)] / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : délibération, Documents écrits
  - Autres documents
    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel
    Intitulé : Autres documents
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      Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (22 novembre 1376), et Gautier Vacquier châtelain de Verdun-sur-Garonne et lieutenant du maître des Eaux et Forêts de Languedoc (14 juin 1384).
      (1357/1528)
      $8 vues - Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d\'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse,- Ouvre la visionneuse$
      
      $8 vues - Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d\'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, (ouvre la visionneuse)$
      8 vues
      Cote : 2 E 599
      Intitulé :
      Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (22 novembre 1376), et Gautier Vacquier châtelain de Verdun-sur-Garonne et lieutenant du maître des Eaux et Forêts de Languedoc (14 juin 1384).
      Modalités d'entrée :
      Dépôt
      Sujet : administration / administration générale / agriculture / chasse / collectivité locale / communauté d'habitants / commune / condition des personnes et des biens / droits d'usage / forêt / forêt domaniale / loisir / population / reconnaissance seigneuriale / société / temps libre et sociabilité / société / population / temps libre et sociabilité / loisir / administration / administration générale / agriculture / forêt / condition des personnes et des biens / chasse / collectivité locale / forêt domaniale / privilège / reconnaissances / commune / communauté d'habitants
      Personne : Parazols, Etienne de / Robert de Cocelley / Bertrand de Casuaro / Charles 5 (roi de France) / Jean de La Salle / Jacques de Nogaret / Gautier Vacquier
      Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Vaure / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits
- Roquettes
  Intitulé : Roquettes
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1803-1850
      Intitulé : 1803-1850
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        Roquettes. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (AN XII-1860)
        
        137 vues
        Cote : 2 E 1784
        Intitulé :
        Roquettes. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Date : AN XII-1860
        
        Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Roquettes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits
- Roquesérière
  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R
  Intitulé : Roquesérière
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1801-1835
      Intitulé : 1801-1835
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        Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1801/1835)
        
        192 vues
        Cote : 2 E 2947
        Intitulé :
        Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Importance matérielle : Registre relié toile noire
        Présentation du contenu :
        (manque 1816 à 1820 ; en tête : « actes du maire », an VIII-an XII ; à la suite délibérations du bureau de bienfaisance, 1823-1855).
        
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1835-1837
      Intitulé : 1835-1837
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        Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        (1835/1837)
        
        24 vues
        Cote : 2 E 2948
        Intitulé :
        Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1838-1874
      Intitulé : 1838-1874
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        Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.
        (1838/1874)
        
        190 vues
        Cote : 2 E 2949
        Intitulé :
        Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
Communes en S
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V
Intitulé : Communes en S
- Sabonnères
  Intitulé : Sabonnères
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1832-1853
      Intitulé : 1832-1853
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        Sabonnères. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1832/1853)
        
        187 vues
        Cote : 2 E 2497
        Intitulé :
        Sabonnères. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1854-1859
      Intitulé : 1854-1859
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        Sabonnères. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        (1854/1869)
        
        99 vues
        Cote : 2 E 2498
        Intitulé :
        Sabonnères. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saccourvielle
  Intitulé : Saccourvielle
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1838-1875
      Intitulé : 1838-1875
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        Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre.
        (1838/1875)
        
        164 vues
        Cote : 2 E 4570
        Intitulé :
        Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre.
        Importance matérielle : Registre relié pleine toile rouge, 158 folios
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1875-1937
      Intitulé : 1875-1937
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        Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre.
        (1875/1937)
        
        242 vues
        Cote : 2 E 4571
        Intitulé :
        Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre.
        Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, 237 folios
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saint-Araille
  Intitulé : Saint-Araille
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1791-1838
      Intitulé : 1791-1838
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        Saint-Araille. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1791/1838)
        
        28 vues
        Cote : 2 E 2260
        Intitulé :
        Saint-Araille. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Araille (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1838-1859
      Intitulé : 1838-1859
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        Saint-Araille. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        (1838/1859)
        
        113 vues
        Cote : 2 E 2261
        Intitulé :
        Saint-Araille. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Araille (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saint-Cézert
  Intitulé : Saint-Cézert
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1788-1832
      Intitulé : 1788-1832
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        Saint-Cézert. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1788/1832)
        
        97 vues
        Cote : 2 E 2968
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - an II-1826
      Intitulé : an II-1826
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        Saint-Cézert. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an II, 20 brumaire-1826, 18 septembre (au début : actes divers).
        (AN II-1826)
        
        190 vues
        Cote : 2 E 2969
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an II, 20 brumaire-1826, 18 septembre (au début : actes divers).
        Date : AN II-1826
        
        Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1832-1862
      Intitulé : 1832-1862
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        Saint-Cézert. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1832,15 août-1862, 9 octobre.
        (1832/1862)
        
        225 vues
        Cote : 2 E 2970
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1832,15 août-1862, 9 octobre.
        Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1862-1880
      Intitulé : 1862-1880
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        Saint-Cézert. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1862, 16 novembre-1880, 22 août.
        (1862/1880)
        
        240 vues
        Cote : 2 E 2971
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1862, 16 novembre-1880, 22 août.
        Importance matérielle : Registre relié dos décollé, non folioté
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1880-1903
      Intitulé : 1880-1903
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        Saint-Cézert. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1880, 7 octobre-1903, 13 décembre.
        (1880/1903)
        
        166 vues
        Cote : 2 E 2972
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1880, 7 octobre-1903, 13 décembre.
        Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, non folioté
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1903-1956
      Intitulé : 1903-1956
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        Saint-Cézert. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1903, 27 mars-1956, 15 juillet.
        (1903/1956)
        
        308 vues
        Cote : 2 E 2973
        Intitulé :
        Saint-Cézert. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1903, 27 mars-1956, 15 juillet.
        Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saint-Félix-Lauragais
  Intitulé : Saint-Félix-Lauragais
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1601-1628
      Intitulé : 1601-1628
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        (1601/1628)
        
        391 vues
        Cote : 2 E 3621
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1715-1727
      Intitulé : 1715-1727
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        (1715/1727)
        
        112 vues
        Cote : 2 E 3682
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / /conseil municipal / administration / administration générale / organe délibérant / délibération / conseil municipal
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1728-1732
      Intitulé : 1728-1732
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.
        (1728/1732)
        
        64 vues
        Cote : 2 E 3683
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / /conseil municipal / administration / administration générale / organe délibérant / délibération / conseil municipal
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1732-1738
      Intitulé : 1732-1738
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.
        (1732/1738)
        
        145 vues
        Cote : 2 E 3622
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1739-1746
      Intitulé : 1739-1746
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations.
        (1739/1746)
        
        163 vues
        Cote : 2 E 3623
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1746-1770
      Intitulé : 1746-1770
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations.
        (1746/1770)
        
        228 vues
        Cote : 2 E 3624
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1770-1773
      Intitulé : 1770-1773
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations.
        (1770/1773)
        
        47 vues
        Cote : 2 E 2913
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1773-1783
      Intitulé : 1773-1783
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations.
        (1773/1783)
        
        187 vues
        Cote : 2 E 2914
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1783-1790
      Intitulé : 1783-1790
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations.
        (1783/1790)
        
        170 vues
        Cote : 2 E 3625
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1790-1793
      Intitulé : 1790-1793
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 10 Conseil municipal. Délibérations.
        (1790/1793)
        
        204 vues
        Cote : 2 E 3626
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 10 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1793-an II
      Intitulé : 1793-an II
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 11 Conseil municipal. Délibérations.
        (1793-An II)
        
        142 vues
        Cote : 2 E 3627
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 11 Conseil municipal. Délibérations.
        Date : 1793-An II
        
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - an II-an IV
      Intitulé : an II-an IV
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 12 Conseil municipal. Délibérations.
        (An II-An VI)
        
        173 vues
        Cote : 2 E 3628
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 12 Conseil municipal. Délibérations.
        Date : An II-An VI
        
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - an X-1816
      Intitulé : an X-1816
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 13 Conseil municipal. Délibérations.
        (An X-1816)
        
        272 vues
        Cote : 2 E 3629
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 13 Conseil municipal. Délibérations.
        Date : An X-1816
        
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1817-1843
      Intitulé : 1817-1843
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 14 Conseil municipal. Délibérations.
        (1817/1843)
        
        196 vues
        Cote : 2 E 3630
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 14 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1838-1845
      Intitulé : 1838-1845
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 15 Conseil municipal. Délibérations.
        (1838/1845)
        
        99 vues
        Cote : 2 E 3631
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 15 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1847-1851
      Intitulé : 1847-1851
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 16 Conseil municipal. Délibérations.
        (1847/1851)
        
        102 vues
        Cote : 2 E 3632
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 16 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1851-1857
      Intitulé : 1851-1857
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 17 Conseil municipal. Délibérations.
        (1851/1857)
        
        100 vues
        Cote : 2 E 3633
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 17 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1857-1865
      Intitulé : 1857-1865
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 18 Conseil municipal. Délibérations.
        (1857/1865)
        
        100 vues
        Cote : 2 E 3634
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 18 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1865-1877
      Intitulé : 1865-1877
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 19 Conseil municipal. Délibérations.
        (1865/1877)
        
        117 vues
        Cote : 2 E 3635
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 19 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1877-1883
      Intitulé : 1877-1883
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 20 Conseil municipal. Délibérations.
        (1877/1883)
        
        112 vues
        Cote : 2 E 3636
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 20 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1883-1888
      Intitulé : 1883-1888
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 21 Conseil municipal. Délibérations.
        (1883/1888)
        
        99 vues
        Cote : 2 E 3637
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 21 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1888-1891
      Intitulé : 1888-1891
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 22 Conseil municipal. Délibérations.
        (1888/1891)
        
        64 vues
        Cote : 2 E 3638
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 22 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1891-1898
      Intitulé : 1891-1898
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        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 23 Conseil municipal. Délibérations.
        (1891/1898)
        
        115 vues
        Cote : 2 E 3964
        Intitulé :
        Saint-Félix-Lauragais. 1 D 23 Conseil municipal. Délibérations.
        Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / /conseil municipal / administration / administration générale / organe délibérant / délibération / conseil municipal
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saint-Geniès-Bellevue
  Intitulé : Saint-Geniès-Bellevue
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1776-1790
      Intitulé : 1776-1790
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        Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790
        (1776/1790)
        
        120 vues
        Cote : 1 NUM AC 3713
        Intitulé :
        Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1793-1820
      Intitulé : 1793-1820
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        Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820
        (1793/1820)
        
        76 vues
        Cote : 1 NUM AC 3714
        Intitulé :
        Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820
        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
        Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
- Saint-Jory
  Intitulé : Saint-Jory
  - Délibérations
    Intitulé : Délibérations
    - 1762-1782
      Intitulé : 1762-1782
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        Saint-Jory. 1 D 1 Délibérations consulaires, 1762, 25 août-1782, 29 septembre.
        (1762/1782)
        
        60 vues
        Cote : 2 E 5278
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 1 Délibérations consulaires, 1762, 25 août-1782, 29 septembre.
        Importance matérielle : Registre relié parchemin
        Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / /conseil municipal / administration / administration générale / organe délibérant / délibération / conseil municipal
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)] / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - an XI-1817
      Intitulé : an XI-1817
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        Saint-Jory. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an XI, 15 pluviôse-1817, 8 septembre.
        (An XI-1817)
        
        23 vues
        Cote : 2 E 5279
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an XI, 15 pluviôse-1817, 8 septembre.
        Date : An XI-1817
        
        Importance matérielle : Registre relié toile noire
        Présentation du contenu :
        Communauté, puis commune de Novital
        
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1817-1838
      Intitulé : 1817-1838
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        Saint-Jory. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1817, 10 octobre-1838, 22 mars.
        (1817/1838)
        
        77 vues
        Cote : 2 E 5280
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1817, 10 octobre-1838, 22 mars.
        Importance matérielle : Registre relié dos parchemin
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)] / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1838-1846
      Intitulé : 1838-1846
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        Saint-Jory. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 22 août-1846, 8 mai ; à la suite : 1851, 3 avril-1865, 17 mai.
        (1838/1846)
        
        104 vues
        Cote : 2 E 5281
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 22 août-1846, 8 mai ; à la suite : 1851, 3 avril-1865, 17 mai.
        Importance matérielle : Registre relié dos toile verte. Folios 1-177.
        Présentation du contenu :
        Communauté, puis commune de Novital
        
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1746-1768
      Intitulé : 1746-1768
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        Saint-Jory. 1 D 5 Délibérations consulaires, 1746, 10 mai-1768, 24 mai.
        (1746/1768)
        
        100 vues
        Cote : 2 E 5282
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 5 Délibérations consulaires, 1746, 10 mai-1768, 24 mai.
        Importance matérielle : Registre relié parchemin
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1768-1782
      Intitulé : 1768-1782
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        Saint-Jory. 1 D 6 Délibérations consulaires, 1768, 5 juin-1782, 15 mai.
        (1768/1782)
        
        143 vues
        Cote : 2 E 5283
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 6 Délibérations consulaires, 1768, 5 juin-1782, 15 mai.
        Importance matérielle : Registre relié parchemin
        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1782-1813
      Intitulé : 1782-1813
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        Saint-Jory. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations, 1790, 17 janvier-1813, 9 juin.
        (1782/1813)
        
        231 vues
        Cote : 2 E 5284
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations, 1790, 17 janvier-1813, 9 juin.
        Importance matérielle : Registre relié parchemin
        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal / délibération
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1832-1838
      Intitulé : 1832-1838
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        Saint-Jory. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations, 1832, 1er septembre-1838, 15 mai.
        (1832/1838)
        
        22 vues
        Cote : 2 E 5285
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations, 1832, 1er septembre-1838, 15 mai.
        Importance matérielle : Registre relié dos toile verte
        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal / délibération
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1838-1851
      Intitulé : 1838-1851
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        Saint-Jory. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 février-1851, 16 février.
        (1838/1851)
        
        101 vues
        Cote : 2 E 5286
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 février-1851, 16 février.
        Importance matérielle : Registre relié dos toile verte
        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal / délibération
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1865-1876
      Intitulé : 1865-1876
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        Saint-Jory. 1 D 10 Conseil municipal. Délibérations, 1865, 29 novembre-1876, 28 août.
        (1865/1876)
        
        91 vues
        Cote : 2 E 5287
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 10 Conseil municipal. Délibérations, 1865, 29 novembre-1876, 28 août.
        Importance matérielle : Registre relié dos parchemin
        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal / délibération
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1876-1886
      Intitulé : 1876-1886
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        Saint-Jory. 1 D 11 Conseil municipal. Délibérations, 1876, 8 octobre-1886, 25 juillet.
        (1876/1886)
        
        103 vues
        Cote : 2 E 5288
        Intitulé :
        Saint-Jory. 1 D 11 Conseil municipal. Délibérations, 1876, 8 octobre-1886, 25 juillet.
        Importance matérielle : Registre relié dos parchemin
        Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal / délibération
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
        Type de document : délibération, Documents écrits
    - 1886-1896
      Intitulé : 1886-1896